Mentions Légales
Le SECOP-ITSRE a son siège à 4260 Braives Chaussée de Tirlemont, 11
Notre n° de contact est le 0486/21.18.20
Le SECOP-ITSRE est une ASBL dont le n° d’entreprise est le 534.757.733
Nous travaillons principalement sur tout ce qui concerne le transport et la sécurité routière.
- Conditions générales d’utilisation du site www.itsre.eu
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Ce site est mis à la disposition des utilisateurs du réseau routiers qui désirent s’informer sur les particularités d’un camion lorsqu’il est dans la circulation. Le SECOP-ITSRE est une organisation qui milite pour la sécurité routière dans le transport routier de marchandises et de voyageurs. Bien que le titre officiel de notre organisation soit "syndicat", nous n'avons rien à avoir avec les organisations syndicales classiques.
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De ce fait, toutes les données / informations, c’est à dire. les textes, les photos, les vidéos, les affiches, les logos et autres marques reproduites sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et/ou le droit des marques et/ou toute autre disposition en vigueur qui sont applicables aux matières touchant la propriété intellectuelle.
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L’utilisateur ne pourra dès lors reproduire, représenter, concéder, diffuser, commercialiser, modifier l’ensemble ou une partie des éléments (textes, images, photos, etc. ...) représentés sur le site.
L’ASBL SECOP-ITSRE se réserve cependant le droit de déroger à cette disposition et fournira un accord préalable et écrit à toute personne adressant une demande. Pour ce qui concerne la presse écrite, radiophonique ou télévisuelle, les membres de cette presse peuvent et sans notre accord, récupérer des textes ou parties de textes ainsi que des photos et/ou vidéos sur ce site et les utiliser. Le Syndicat du SECOP-ITSRE est pour la liberté de la presse.
En conséquence, toute utilisation illicite de tout élément (texte, images, photos, logos, etc. ...), et ceci de quelque manière que ce soit, sera assimilé à un acte de reproduction, contrefaçon ou encore de piratage etc. et pourra donner lieu à des poursuites.
1.2. Données personnelles
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1.3. Limitation de responsabilité
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1.5. Droit applicable - Litiges
Les Sites du SECOP-ITSRE soumis au droit belge et en cas de litige seuls les tribunaux de l’arrondissement de Huy seront compétents.
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2.1. Liens vers d’autres sites tiers
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Le SECOP-ITSRE est une organisation belge qui milite pour le transport et pour la sécurité routière. SECOP veut dire « Syndicat des Employés, des Cadres, des Ouvriers et des Patrons. ITSRE veut dire « Interface pour le Transport et la Sécurité Routière en Europe. Le SECOP est donc le « liant » entre différentes Centrales professionnelles car le syndicat travaille en interprofessionnel.
Ce site Internet de l’ITSRE est le site de la Centrale professionnelle qui concerne les secteurs du Transport et de la Logistique. Tout ce qui sert à transporteur ou à déplacer de la marchandise ou des passager est de la compétence de l’ITSRE.
